Légal

Mentions légales

Modèle indicatif fourni à titre informatif — à faire valider par un professionnel du droit avant toute mise en ligne publique. Les mentions [à compléter] doivent être renseignées.

1. Éditeur du site

Le site et l'application Mister V sont édités par :

Dénomination / raison sociale : [à compléter : nom de la structure]
Forme juridique : [à compléter : ex. SAS, auto-entreprise, association…]
Capital social : [à compléter : le cas échéant]
Siège social : [à compléter : adresse complète]
Immatriculation (SIREN/SIRET, RCS) : [à compléter : numéros]
TVA intracommunautaire : [à compléter : le cas échéant]
Contact : mistervgrenoble@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur / la directrice de la publication est [à compléter : nom du responsable].

3. Hébergement

Le service est hébergé sur une infrastructure fournie par OVH (OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — [à compléter : confirmer les coordonnées exactes de l'offre]).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (marque, logo, textes, interfaces, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite. Certaines images proviennent de banques libres de droits (voir crédits).

5. Responsabilité

Mister V est un outil de vigilance et d'accompagnement ; il ne se substitue pas aux services d'urgence (17 · 112). L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations, sans garantie d'exhaustivité ni d'absence d'interruption du service.

6. Contact & liens utiles

Pour toute question : mistervgrenoble@gmail.com. Voir aussi notre Politique de confidentialité, nos CGU et la Gestion des cookies.

Dernière mise à jour : [à compléter : date]